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LL.M. Tax

MAS

Université de Genève (UNIGE) > Centre de formation continue et à distance

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Catégories
Lieu de formation

Genève (GE)

Langue d'enseignement

français - anglais

Type de formation

Hautes écoles universitaires HEU

Modalités temporelles

En emploi - A temps partiel

Thèmes de formation

Droit

Domaines d'études

Droit

Swissdoc

7.623.3.0

Mise à jour 18.01.2016

Description

Description de la formation

15 modules :

  • Entreprise-Comptabilité-Finances-Instruments financiers
  • Principes généraux du droit fiscal suisse et international
  • Principe de déterminance - Financement des entreprises
  • Fiscalité internationale des entreprises et prix de transfert
  • Imposition des dividendes, intérêts et redevances, statuts et régimes spéciaux
  • TVA
  • Assainissement et liquidation d'entreprises
  • Fusions, acquisitions, restructurations, OPA
  • Placements collectifs
  • Investissements immobiliers - Imposition de la famille
  • Imposition du revenu de l'activité dépendante
  • Planification patrimoniale
  • Trusts, fondations et philanthropie
  • Droit fiscal intercantonal
  • Droit pénal fiscal - Assistance et entraide internationale en matière fiscale

Rédaction d'un mémoire.

Les thèmes traités sont abordés sous l'angle du droit fiscal suisse et international avec un accent particulier sur la pratique suisse.
Le programme inclut des connaissances et des compétences en matière de finance et de comptabilité.

Le LL.M. Tax partage cinq modules avec le LL.M. Banking & Finance.

Objectif

Acquérir des connaissances fondamentales et approfondir des compétences juridiques spécialisées dans le domaine de la fiscalité suisse et internationale (y compris européenne), du point de vue des personnes physiques et des entreprises, avec un accent particulier sur les pratiques des autorités fiscales suisses.

Points ECTS

60

Admission

Conditions d’admission

  • Etre titulaire d’une maîtrise universitaire ou d’une licence en droit délivrée par une université suisse ou d’un titre jugé équivalent.
  • Disposer d'une expérience professionnelle pertinente.
  • Maîtriser le français activement et l’anglais passivement.

Groupe cible

Titulaire d'un master ou équivalent à l'étranger en droit / économie, bénéficiant de préférence d'une expérience professionnelle préalable en rapport avec l'objet de la formation.

Coûts

CHF 25'000.- pour le MAS complet (iPad inclus)
CHF 3000.- à 5000.- par module isolé

Diplôme / examen

  • Master of Advanced Studies MAS (incl. MBA, EMBA)

Infos pratiques

Lieu / adresse

  • Genève (GE)

Les enseignements ont généralement lieu à l'Université de Genève.

Déroulement temporel

Début des cours

Janvier 2017
Délai d'inscription: 30.06.2016

Durée de la formation

2 ans
Les enseignements se déroulent sur 65 jours complets, en principe les jeudis et vendredis une semaine sur deux hors des périodes de vacances scolaires.

Modalités temporelles

  • En emploi
  • A temps partiel

Langue d’enseignement

  • français
  • anglais

Remarques

Les étudiants ayant effectué la formation complète du L.L.M. Tax et ayant obtenu leur diplôme bénéficient d'une équivalence pour les 4 examens modulaires de la formation d'experts fiscaux, notamment:

  • Fiscalité des personnes physiques
  • Imposition de l'entreprise
  • Droit fiscal intercantonal et international
  • Taxe sur la valeur ajoutée

Dans la mesure des places disponibles, le comité peut permettre à des personnes remplissant les conditions d’admission mais ne souhaitant pas suivre l’ensemble de la formation de participer à un ou plusieurs modules.
Les modules suivis isolément bénéficient d'une attestation. Ils ne sont pas certifiés et n'octroie pas de crédits ECTS.

Liens

Renseignements / contact

Madame Barbara Moreno
Tél.: +41 22 379 85 06
barbara.moreno@unige.ch
Madame Manuela Simeon
Tél.: +41 22 379 99 93
manuela.simeon@unige.ch

Faculté de droit
Secrétariat LL.M. (Bureau 5002)
Université de Genève, Uni Mail
40, bd du Pont-d'Arve
CH - 1211 Genève 4